Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES
/
DOMAINE MONTNOIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE MONTNOIR
SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Numéro de dépôt :
4431959
Date de dépôt :
26/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2028
DOMAINE MONTNOIR de SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Présentation de la marque DOMAINE MONTNOIR

Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE MONTNOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES domicilié(e) ROUTE D'UZES - 30700 - FOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES, Monsieur DIDIER PASCAL domicilié(e) 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France.

La marque DOMAINE MONTNOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTNOIR arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES a également déposé les autres marques suivantes : A Bicyclette , HAPPY HOG , PIED DE VIE , ALPHA , CAPITELO


SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES - ROUTE D'UZES - 30700 - FOISSAC - France


SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES, Monsieur DIDIER PASCAL - 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité).